Imperial Automobile ne fait pas d’homologation de véhicule exportés vers la France ou en Europe.
Pourquoi ? Car nous ne sommes pas implanté en France et ce n’est pas notre spécialité. Notre spécialité c’est l’expertise et l’import et export de véhicules automobiles.
Néanmoins des conseils sont disponibles sur le site.
Liste des partenaires homologateurs en France
Selon votre localisation et votre choix vous pourrez choisir votre homologateur pour cette opération.
Homologation d’un véhicule américain
Le véhicule d’origine américaine est conçu pour rouler dans les contraintes réglementaire de la FMVSS aux USA ou CMVSS au Canada. Les normes sont identiques compte tenu des accords de libre échange qui lient ces deux pays.
Ce qui signifie qu’il faut rendre le véhicule importé conforme aux contraintes réglementaire en vigueur en France. Il faut en général modifier l’éclairage, vitrages, effectuer des modifications mineures afin que le soit conforme pour rouler sur les routes Françaises et européennes.
Il est fortement déconseillé d’acheter des véhicules modifiés en après vente cela peut compromettre l’homologation de celui-ci.
- 1 – Payer les taxes douanières pour obtenir le 846A
- 2 – Assurer le véhicule, demander un provisoire WW
- 3 – Passer le contrôle tecnique
- 4 – Obtenir du constructeur une attestation de non conformité ou partielle*
- 5 – Modifier le véhicule à l’avance de façon à ce qu’il réponde aux normes
- 6 – Constituer le dossier pour la DREAL en vue d’obtenir une RTI
- 7 – Programmer les essais avec l’UTAC
- 8 – Une fois votre véhicule testé à l’UTAC un dernier contrôle est réalisé par la DREAL locale.
- 9 – Une fois tout validé vous aurez vos documents pour immatriculer le véhicule
L’immatriculation provisoire en WW est valable 4 mois donc le temps est compté. Des sociétés très compétentes à ce sujet peuvent se charger de cette démarche. Liens disponibles dans la page partenaires.
Homologation d’un véhicule américain de collection
Pas d’homologation pour un véhicule collection de plus de 30 ans. Il faut avoir l’ensemble des documents du véhicule et constituer un dossier FFVE.
Remarque importante : Un véhicule de collection type réplique doit avoir son certificat du constructeur sans ce document la constitution d’un dossier FFVE est impossible.
Avantages et inconvénients d’un certificat véhicule de collection lien Caradisiac
Homologation d’un véhicule américain d’origine européenne
1 – Payer les frais et taxes douanières pour obtenir le 846A
2 – Assurer le véhicule demander une plaque provisoire à l’ANTS en WW
3 – Passer le Contrôle technique Français
3 – Obtenir du constructeur une attestation de non conformité ou partielle*
4 – Modifier le véhicule à l’avance de façon à ce qu’il réponde aux normes
5 – Constituer le dossier pour la DREAL en vue d’obtenir une RTI
6 – Programmer les essais avec l’UTAC
7 – Une fois votre véhicule certifié conforme à l’UTAC un dernier contrôle est réalisé par la DREAL locale.
8 – Une fois tout validé vous aurez vos documents pour immatriculer le véhicule
La démarche est relativement identique cependant il faut faire attention à obtenir du constructeur certificat de conformité partiel le plus léger possible car il n’est pas exclu que des éléments types ceintures de sécurité n’ayant pas la mention du type « E1 » soient à remplacer. Il est préférable d’avoir une dérogation sur les éléments portant sur la conformité afin d’avoir le moins de pièces à remplacer. Même chose le provisoire n’est valable 4 mois il faut absolument faire cette démarche de manière préparée à l’avance afin d’éviter d’avoir un véhicule illégal sur la route. Il est nécessaire de demander les document au préalable au constructeur COC, fiche technique, attestation de non conformité au constructeur au préalable pour gagner du temps !
Une fois votre véhicule testé par l’UTAC, la DREAL vous fournira les documents nécessaires à l’immatriculation. Des sociétés très compétentes à ce sujet peuvent se charger de cette démarche.
Homologation d’un véhicule d’origine européenne au Canada
Le véhicule doit avoir 15 ans au minimum.
1 – Payer les frais et taxes douanières au Canada
2 – Assurer le véhicule passer le MVI
3 – Faire la demande auprès du Registre des véhicules importés
Une fois les documents obtenus immatriculer le véhicule dans la province choisie pour obtenir les plaques d’immatriculation.